Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BONTOUT HOLDING
/
MAÎTRE SYLVESTRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAÎTRE SYLVESTRE
BONTOUT HOLDING

Numéro de dépôt :
4568578
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2029
MAÎTRE SYLVESTRE de BONTOUT HOLDING

Présentation de la marque MAÎTRE SYLVESTRE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par BONTOUT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAÎTRE SYLVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est BONTOUT HOLDING domicilié(e) 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque MAÎTRE SYLVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÎTRE SYLVESTRE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

BONTOUT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Le Véritable , SYL GEL , Grandjean , CHAMSYL , Grandjean


BONTOUT HOLDING - 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 3 Place de l'Hôtel de Ville CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 6 novembre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°772168 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Inscription le 6 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772169 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 17 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°801799 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.